Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Editions Librairie ARTHAUD
/
LE NOUVEAU CODE DE LA MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE NOUVEAU CODE DE LA MER
Editions Librairie ARTHAUD

Numéro de dépôt :
1017773
Date de dépôt :
23/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE NOUVEAU CODE DE LA MER

Déposée le 23 décembre 1976 par Editions Librairie ARTHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE NOUVEAU CODE DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Editions Librairie ARTHAUD domicilié(e) (S.A.) 6 rue de Mézières 75006 Paris - France.

La marque LE NOUVEAU CODE DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE NOUVEAU CODE DE LA MER est expirée depuis le 23 décembre 1986.

Editions Librairie ARTHAUD a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION LA MAIN DOUBLE , DERNIERS NOMADES DU GRAND SUD , UN TOUR DU MONDE A LA VOILE EN SOLITAIRE , COLLECTION LES QUATRE VERITES , COLLECTION POURQUOI PAS , COLLECTION PETITES PAGES , COLLECTION MER EDITIONS ARTHAUD , COLLECTION ALTITUDES , COLLECTION TERRE ECRITE EDITIONS ARTHAUD , PASSION DE LA VOILE ET DU LARGE


Editions Librairie ARTHAUD - (S.A.) 6 rue de Mézières 75006 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-029

Livre

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.